MENTIONS LEGALES ET CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DU SITE

La poursuite de la navigation sur ce site vaut acceptation sans réserve des dispositions et conditions d'utilisation qui suivent.

La version actuellement en ligne de ces conditions d'utilisation est la seule opposable pendant toute la durée d'utilisation du site et jusqu'à ce qu'une nouvelle version la remplace.

 

ARTICLE 1 - INFORMATIONS LEGALES

1.1.  OBJET DU SITE

Le nom de domaine https://eshop.toto.fr (ci-après désignés « le Site »), est édité par la société GROUPE NEUFTEX TOTO.

Le Site GROUPE NEUFTEX TOTO est un Site d'information, de présentation et de vente en ligne.

 

1.2 PROPRIÉTAIRE/EDITEUR

La société GROUPE NEUFTEX TOTO,

Société par Actions Simplifiée au capital de 762 245,09 €,

Inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de BOBIGNY sous le numéro 1988B12484,

Dont le siège social est à Aubervilliers (93300), 94 rue de la haie Coq

INTRA : FR73612053207

Tél : 01.00.00.00.00.

E-mail : serviceclient@toto.fr

Directeur de la publication : Serge Cohen

 

1.3 HÉBERGEUR

OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SAS, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix. 1090, Route des Crêtes

06905 Sophia Antipolis

L’utilisation que vous faites du Site est régie par les termes et conditions ci-après. En accédant et naviguant sur le Site, vous donnez votre accord sans réserve et reconnaissez la compréhension des présentes conditions.

  

ARTICLE 2 - ACCES AU SITE

L'accès au site est réservé aux personnes majeures. L'Editeur se réserve le droit de demander toute justification de votre âge notamment si vous utilisez des services de commande en ligne.

L'accès au site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l'envoi de courriers électroniques non sollicités.

 

ARTICLE 3 - DROITS D’AUTEUR

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner ce site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de l'Editeur ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, et quel que soit le support, sans l'accord préalable et écrit de l'Editeur, sont strictement interdites.

Le défaut d’autorisation est sanctionné par le délit de contrefaçon.

Le fait pour l'Editeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites. 

ARTICLE 4 - GESTION DU SITE

Pour la bonne gestion du site, l'Editeur pourra à tout moment :

-  suspendre, interrompre ou limiter l'accès à tout ou partie du site, réserver l'accès au site, ou à certaines parties du site, à une catégorie déterminée d'internaute ;

-  supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales, ou avec les règles de la Nétiquette ;

-  suspendre le site afin de procéder à des mises à jour.

 

4.1 MODIFICATIONS

L’Editeur se réserve le droit de modifier ou de corriger, à tout moment et ce, sans préavis, le contenu du présent site et des présentes conditions. Il ne peut être tenu pour responsable des conséquences éventuelles de ces modifications.

L’Editeur s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site Internet dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, l’Editeur ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité de ces informations. L’Editeur décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission ainsi que pour tout dommage direct ou indirect, quel qu’il soit, résultant notamment d’une introduction frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le Site Internet.

Tout aspect du site peut en outre être modifié, complété, supprimé ou mis à jour, sans préavis, à l’entière discrétion de l’Editeur.

 

4.2 DISPONIBILITÉ DU SITE

Le Site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l'exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de communication ou difficultés d'ordre technique.

Pour des raisons de maintenance, l’Editeur pourra interrompre à tout moment le Site. De même, il ne pourra aucunement être tenu responsable de toute indisponibilité, provisoire ou permanente, du Site.

 

4.3 CONTENUS PROHIBÉS

L’Editeur ne peut être tenu pour responsable d’un quelconque contenu ou comportement d’un tiers ou d’un Utilisateur qui serait menaçant, diffamatoire, obscène ou illégal, ou d’une quelconque atteinte aux droits d’autrui, y compris les droits de la propriété intellectuelle.

L’Editeur ne peut être tenu pour responsable d’un quelconque contenu figurant sur le Site ou envoyé à partir du Site par un tiers, ou un Utilisateur quel qu’il soit.

 

4.4 CONFORMITÉ DE L’ÉQUIPEMENT INFORMATIQUE

Les contenus du Site ou accessibles à partir du Site sont diffusés sous la forme dans laquelle ils se trouvent.

L’Editeur ne garantit pas que votre équipement informatique soit adapté à une utilisation du Site sans beugue, erreur ou dommage.

 

4.5 RESPONSABILITÉ

La responsabilité de l'Editeur ne peut être engagée en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement, empêchant l'accès au site ou à une de ses fonctionnalités.


L’Editeur ne saurait être tenu responsable en cas de dommages directs ou indirects survenant lors de l’utilisation du Site, notamment en cas de pertes de données ou détérioration de votre ordinateur ou de vos logiciels.


L'Editeur ne pourra être tenu responsable en cas de poursuites judiciaires à votre encontre :
-  du fait de l'usage du site ou de tout service accessible via Internet ;
-  du fait du non-respect par vous des présentes conditions générales.

 

4.6 JEUX – CONCOURS

Tous les jeux auxquels vous pouvez participer, accessibles sur le Site et proposés par l’Editeur, sont soumis non seulement aux présentes conditions mais également à un règlement spécifique qui vous est communiqué dès que vous accédez aux rubriques correspondantes. Les jeux / concours auxquels vous pouvez participer, qui ne sont pas édités par l’Editeur, accessibles via des liens ou via des annonces publicitaires ne relèvent en aucun cas de la responsabilité de l’Editeur.

 

4.7 FORCE MAJEURE

L’Editeur ne pourra être tenu pour responsable, ou considéré comme ayant failli aux présentes Conditions, pour tout retard ou inexécution, lorsque la cause du retard ou de l'inexécution est liée à un cas de force majeure telle que définie par la jurisprudence des cours et tribunaux français y compris l'interruption, la suspension, la réduction ou les dérangements de l'électricité ou autres ou toutes interruptions de réseaux de télécommunications.

 

4.8. MOT DE PASSE ET GESTION DU COMPTE

Vous êtes responsable de votre mot de passe et de vos identifiants, afin que ceux-ci restent confidentiels, ainsi que toutes les activités relatives à votre compte ou espace personnel créé sur le Site.

 

4.9 CONTRÔLE D’UTILISATION

L’Editeur n’exerce pas de contrôle a priori sur les Contenus et n’a pas d’obligation générale de surveiller les Contenus stockés par les Utilisateurs via les services qu’elles proposent.

Cependant, pour des raisons de sécurité et de contrôle qualité, certaines personnes habilitées auront accès aux espaces personnels pour visionner, regarder, refuser ou retirer tout contenu stocké, et ce contrôle sera systématique pour toute information mise en ligne par un Utilisateur via l’option de partage.



ARTICLE 5 - TRAITEMENT DES DONNEES A CARACTERE PERSONNEL


POLITIQUE DE PROTECTION DE LA VIE PRIVÉE

La présente politique a pour but d'indiquer la manière dont la société Neuftex Toto collecte, utilise et protège les données à caractère personnel vous concernant, dans le cadre de votre utilisation du présent site web. Cette utilisation se fait en conformité avec les lois et règles applicables, notamment le Règlement Européen 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (le Règlement Général sur la Protection des Données ou RGPD), applicable à partir du 25 mai 2018.

5.1 QUI TRAITE VOS DONNÉES

Le responsable du traitement des données à caractère personnel vous concernant, telles que collectées sur le présent site web, est la société S.A.S Groupe Neuftex Toto. Celle-ci est dénommée ci-après « notre société » ou « nous ».

 

5.2 QUELS SONT LES TYPES D’INFORMATIONS QUE NOUS COLLECTONS ?

Nous collectons principalement les informations et données que vous nous fournissez lors de l'utilisation de notre site web et de nos services, notamment lorsque vous :

  • Complétez le formulaire de contact ;
  • Procédez à des achats sur notre e-boutique ;
  • Participez à des enquêtes ou des concours ;
  • Adhérez au programme de fidélité en magasin ou sur toto.fr

Nous collectons plusieurs types d'informations, en fonction des services auxquels vous avez recours et de l'utilisation que vous faites du présent site web.

  • Lorsque vous utilisez notre formulaire de contact : nous recueillons les informations que vous fournissez dans le formulaire de contact, à savoir votre nom, prénom, société, adresse électronique, numéro de téléphone, adresse postale.
  • Lorsque vous participez à des enquêtes ou concours : nous recueillons les informations que vous nous communiquez via les formulaires d'enquête ou de concours, à savoir votre nom, prénom, e-mail, numéro de téléphone.
  • Lors de l'usage par notre site web de l'outil Google Analytics, votre activité sur le site, votre durée de connexion, votre lieu de connexion.

Notre société utilise des données à caractère personnel vous concernant obtenues par l'intermédiaire de tiers, par exemple de Google Analytics. Ces données concernent vos préférences et vos coordonnées, et données d'identification.

 

5.3 COMMENT ET POURQUOI UTILISONS-NOUS VOS DONNÉES ?

 

Notre société utilise toujours vos données à caractère personnel en se reposant sur un des critères prévus dans la loi pour la licité du traitement. L'utilisation de vos données se fait principalement dans les buts :

  • De vous livrer/fournir des produits/services et d'améliorer une telle livraison ou fourniture de produits/services ;
  • D’améliorer votre expérience sur notre site web et de traiter les éventuelles plaintes y-relatives ;
  • De vous proposer des avantages liés à votre fidélité ;
  • De communiquer avec vous ;
  • De gérer nos activités ;
  • De mener nos campagnes de marketing et de publicité ;
  • De prévention de la fraude ;
  • D’assurer la sécurité du site web ;
  • D’analyser statistique de notre clientèle.

Pour le traitement de vos données à caractère personnel, notre société se fonde toujours :

  • Soit sur le consentement que vous avez exprimé à cet égard de manière expresse (en cochant une case à cet effet lors de votre navigation sur notre site) ;
  • Soit sur un autre critère prévu dans la loi : par exemple, si la collecte de données est nécessaire à l'exécution d'un contrat auquel vous êtes partie ou si celle-ci est nécessaire au respect d'une obligation légale à laquelle nous sommes soumis. Dans certains cas, il se peut également que le traitement de vos données soit nécessaire à la sauvegarde de vos intérêts vitaux ou à la réalisation de l'intérêt légitime de notre société.

Ainsi, notre société collecte et traite vos données toujours légalement. Ce traitement se fait dans les buts suivants :

  • Fournir et améliorer les services que vous nous avez demandés, par exemple enrichir l'offre de produis et services sur l'e-boutique ;
  • Améliorer votre expérience sur notre site web en améliorant l'interface graphique et les services pour mieux comprendre nos produits ;
  • Vous proposez des avantages liés à votre fidélité ;
  • Communiquer avec vous, pour vous envoyer nos offres, actions commerciales et futurs événements ;
  • Mener nos campagnes de marketing et de publicité ;
  • Prévenir la fraude ;
  • Assurer la sécurité du site web ;
  • L’analyse statistique de notre clientèle, de manière anonyme et uniquement afin d'améliorer la qualité de nos services.

 

5.4 COMMENT ET AVEC QUI CES INFORMATIONS SONT-ELLES PARTAGÉES ?

Notre société ne partage pas vos données avec des tiers.

Toutefois, notre société est obligée de communiquer vos données à caractère personnel lorsqu'une telle communication est rendue obligatoire par la loi, un décret ou une ordonnance ou encore une décision de justice. Dans tous les cas, nous nous engageons à assurer la confidentialité de vos données, notamment par la conclusion de contrats adéquats avec nos partenaires.

5.5 COMMENT POUVEZ-VOUS GÉRER/ACCÉDER À/SUPPRIMER/VOS DONNÉES ?

Vous disposez d'un droit d'accès à vos données, d'un droit de corriger ou faire corriger vos données, d'un droit à l'effacement de vos données, d'un droit d'opposition au traitement de vos données ainsi qu'au profilage, d'un droit à la limitation du traitement de vos données et d'un droit à la portabilité de vos données.

Conformément au RGPD, vous avez le droit de :

  • Consulter et accéder à vos données ainsi qu'aux informations essentielles concernant le traitement (finalités du traitement, catégories de données traitées etc) ;
  • Demander leur correction ou, si nécessaire, leur suppression, dans les conditions de l'article 17 du RGPD, et notamment lorsque celles-ci ne sont plus nécessaires en vue des finalités pour lesquelles elles ont été collectées/traitées ou lorsque vous retirez votre consentement ;
  • Vous opposez au traitement des données vous concernant dans certains cas spécifiques détaillés à l'article 21 du RGPD, en ce compris les opérations de marketing direct ; dans un tel cas, nous ne traiterons plus vos données sauf s'il existe des motifs légitimes et impérieux pour ce faire, prévalant sur vos intérêts et droits et libertés ou si le traitement est nécessaire pour la constatation, l'exercice ou la défense de droits en justice ;
  • Vous opposez à une décision individuelle automatisée, y compris au profilage, dans les conditions de l'article 22 du RGPD ;
  • Demander la limitation du traitement, dans certains cas détaillés à l'article 18 du RGPD, et notamment lorsque vous contestez l'exactitude des données, pendant une durée nous permettant de vérifier l'exactitude de ces données ;
  • Recevoir vos données à caractère personnel dans un format permettant leur portabilité, à savoir leur transmission à un autre responsable de traitement, dans les conditions détaillées à l'article 20 du RGPD ainsi que, si techniquement possible, obtenir que les données soient directement transmises d'un responsable de traitement à un autre.

Vous pouvez exercer ces droits en adressant une demande écrite par mail à l'adresse serviceclient@toto.fr ou par la poste à l'adresse suivante : Groupe Neuftex Toto, 94 rue de la haie coq 93300 Aubervilliers, France.

Les plaintes en cas de violation des règles françaises applicables en matière de protection des données à caractère personnel sur ce site web peuvent être adressées à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés, CNIL

5.6 COMBIEN DE TEMPS CONSERVONS-NOUS VOS INFORMATIONS ?

Vos données ne sont jamais conservées plus longtemps que nécessaire.

Les données collectées sont conservées aussi longtemps que nécessaire afin de fournir nos services et aux fins des finalités décrites au point 3 ci-dessus, comme prévu par le RGPD. En outre, vous pouvez toujours demander l'effacement de vos données. Nous renvoyons à cet égard au point 5 ci-dessus.

5.7 VOS DONNÉES SERONT-ELLES TRANSFÉRÉES EN DEHORS DE L'ESPACE ECONOMIQUE EUROPÉEN ?

Non, notre société ne transfère ni ne conserve vos données en dehors de l'Espace Economique Européen.

Notre société conserve toutes vos données sur des serveurs situés à l'intérieur de l'Espace Economique Européen de sorte que leur protection est pleinement assurée. Celles-ci ne sont en aucun cas transférées à des tiers ou sur des serveurs situés en dehors de l'Espace Economique Européen.

5.8 COMMENT SEREZ-VOUS INFORMÉ DES MODIFICATIONS APPORTÉES À CETTE POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ ?

Vous trouverez la dernière date de modification de cette politique en fin de page. Cette politique de confidentialité peut être modifiée à l'occasion sans que nous ne vous en informions au préalable. Nous vous recommandons donc de consulter régulièrement cette politique.

 

ARTICLE 6 - COOKIES

Le site peut collecter automatiquement des informations standards. Toutes les informations collectées indirectement ne seront utilisées que pour suivre le volume, le type et la configuration du trafic utilisant ce site, pour en développer la conception et l'agencement et à d'autres fins administratives et de planification et plus généralement pour améliorer le service que nous vous offrons.

Nous vous invitons à ce titre à vous reporter à l’onglet relatif aux cookies figurent sur notre site internet.

 

ARTICLE 7 - PHOTOGRAPHIES ET REPRESENTATION DES PRODUITS

Les photographies de produits, accompagnant leur description, ne sont pas contractuelles et n'engagent pas l'Editeur.

Ainsi, malgré l'attention portée à la qualité des photos, des variations de couleurs et d’aspect peuvent exister en fonction des écrans d'ordinateur.

Les prix sont exprimés en TTC (Toutes taxes comprises) avec TVA 20% (taux en vigueur actuellement).

 ARTICLE 8 - CARTE DE FIDELITE

Tous les achats effectués sur le site toto.fr rentre dans le cumul des points de fidélité.

ARTICLE 9 - LOI APPLICABLE

Les présentes conditions d'utilisation du site sont régies par la loi française et soumises à la compétence des tribunaux de Paris, sous réserve d'une attribution de compétence spécifique découlant d'un texte de loi ou réglementaire particulier.

 

ARTICLE 10- CONTACTEZ-NOUS

Pour toute question, information sur les éléments figurant sur le site, ou concernant le site lui-même, ou les présentes mentions légales, vous pouvez nous adresser un message à l'adresse suivante : serviceclient@toto.fr .